CREATION & EDITION SCRAPBOOKING

 

Notre philosophie

Les papiers "Au-delà des Cimes" sont sans acide et sans lignine (norme ISO 9706). Ils sont imprimés en France avec des encres végétales et respectent la charte Imprim'Vert®

Au-delà des Cimes a la volonté de s'engager dans la voie du développement durable et de l'éco-conception.

Pour l'environnement, chaque geste, chaque pas compte...

 

MENTIONS LEGALES

 

Le responsable de la publication et de la rédaction du Site est :
Au-delà des cimes La villaz Chante bise
74230 Les Villards sur Thônes France
contact@audela-des-cimes.com
siret : 420 513 189 000 49
en CAPE avec la couveuse d'activité Case Depart 4 bis avenue du pont de Tasset 74 590 Cran Gevrier

Le Site dans son ensemble, ainsi que les éléments qui le composent (notamment, textes, arborescence, logiciels, animations, photographies, illustrations, schémas, représentations graphiques, logos, etc.) constituent des œuvres de l'esprit protégées par les articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le Site ainsi que les éléments qui le composent sont la propriété exclusive de AU-DELA DES CIMES, seul habilité à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférents.

L'usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d'autres fins que pour l'usage personnel et privé de l'internaute (particulièrement dans un but commercial) est strictement interdit. La violation de ces dispositions soumet son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d'auteur (article L.335-3), de droit des marques (article L.716-9) que par le Code civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1382 et suivants).

NATURE DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL
On entend par données à caractère personnel toute information personnelle (notamment : identifiant, mot de passe, nom, prénom et adresses e-mail) que les internautes sont susceptibles de fournir à AU-DELA DES CIMES dans le cadre de leur inscription dans le cadre de demande d’informations, via « CONTACT » du site. Lorsque l'internaute fournit des données à caractère personnel, il s'engage à communiquer à AU-DELA DES CIMES des informations exactes et ne portant pas préjudice aux intérêts ou aux droits de tiers. Aucune donnée à caractère personnel n'est collectée sans le consentement des internautes. Ces derniers ne sont aucunement contraints de transmettre à AU-DELA DES CIMES des données à caractère personnel. En tout état de cause, si l'internaute ne souhaite plus être inscrit sur le Site, il peut en aviser AU-DELA DES CIMES en envoyant un email via la rubrique CONTACT du Site.

AU-DELA DES CIMES est responsable de la collecte et du traitement des données à caractère personnel effectué sur le Site. AU-DELA DES CIMES est le seul destinataire des données à caractère personnel collectées sur le Site. Les données à caractère personnel ne seront pas communiquées à des tiers.
DROITS DE L'INTERNAUTE
Conformément à la loi " Informatique et Libertés " n° 78-17 du 6 janvier 1978 telle que modifiée par la loi " relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel " n°2004-801 du 6 août 2004,chaque internaute dispose d'un droit d'accès, d'un droit de rectifier, de compléter, de mettre à jour, de verrouiller, de s'opposer ou d'effacer les données à caractère personnel le concernant. Pour exercer ces droits, l'internaute peut contacter par courrier électronique le lien « CONTACT » du Site.

 

Mentions légales
© Au-delà des Cimes